Déposée le 6 février 2012 par monsieur ROLLET GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DE BOISTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur ROLLET GILLES domicilié(e) BOISTRAY - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LA FERME DE BOISTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE BOISTRAY est expirée depuis le 6 février 2022.
ROLLET GILLES a également déposé les autres marques suivantes : CARDIOLINE , TAM TAM
M. ROLLET GILLES - BOISTRAY - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA FERME DE BOISTRAY"
